Gérard Jousserand


De: Jousserand (Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président de section de chambre régionale des comptes
Groupe:
Président de section de chambre régionale des comptes
date_debut="2010-11-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000022389339(source JORF)
admission
25 Juin 201025/06/2010
De: Jousserand (Gérard)
président de section à la chambre régionale des comptes de Lorraine, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
magistrat
JORFTEXT000000247549(source JORF)
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Gérard Jousserand
président de section assesseur à la chambre régionale des comptes de Lorraine, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
magistrat de la chambre régionale des comptes
Remplace:M. André Pezziardi
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
magistrat
JORFTEXT000000812032(source JORF)
nomination
21 Janvier 200621/01/2006
De: Gérard Jousserand
commissaire du Gouvernement près la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
Objet:
à la délégation
Groupe:
25 avril 2005 portant cessation de fonctions et délégation dans les fonctions de commissaire du Gouvernement (chambres régionales des comptes)
date_debut="2005-07-04"
JORFTEXT000000258589(source JORF)
cessation de fonction
28 Avril 200528/04/2005
De: Jousserand (Gérard)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 2005)
Liste principale
Groupe:
Section (année 2005)
JORFTEXT000000422606(source JORF)
inscription
29 Décembre 200429/12/2004
De: Jousserand (Gérard)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 2004)
Liste complémentaire
Groupe:
Section (année 2004)
JORFTEXT000000611477(source JORF)
inscription
10 Janvier 200410/01/2004
De: Jousserand (Gérard)
Objet:
membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
par le scrutin du
1er décembre 1998
Au siège de commissaire du Gouvernement
suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
commissaire_gouvernement
suppleant
JORFTEXT000000577225(source JORF)
élection
02 Avril 199902/04/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.